Marque expirée - Marque en non vigueur
acnet
Numéro de dépôt :
3573796
Date de dépôt :
06/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/05/2018
Présentation de la marque acnet
Déposée le 6 mai 2008 par antonio silla auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « acnet »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque acnet est expirée depuis le 6 mai 2018.
antonio silla a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-41
Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24